Retours, réparations et mouvements douaniers temporaires

Retours : rattachez les marchandises au mouvement d’origine

Conservez la facture d’origine, les références d’importation/exportation, l’autorisation de retour et les éléments prouvant qu’il s’agit des mêmes marchandises. Les numéros de série, les photographies et les suivis de colis sont utiles le cas échéant. Tout allégement, remboursement ou correction dépend des conditions applicables ; une étiquette de retour n’annule pas automatiquement les frais de douane initiaux.

Une réparation n’est pas toujours une vente de remplacement

Précisez si l’article sera réparé et renvoyé, échangé, remplacé sous garantie ou vendu. Mentionnez sa valeur d’origine, les modalités de réparation et les éléments d’identification. Les régimes applicables au perfectionnement ou aux réparations peuvent différer d’une exportation/importation ordinaire et doivent être examinés avant le départ des marchandises.

Les mouvements temporaires nécessitent un plan d’apurement

Pour une démonstration, une exposition, un prêt ou du matériel professionnel, précisez quand et comment les marchandises reviendront. Des régimes temporaires ou un ATA carnet peuvent convenir dans certains cas, mais pas pour tous les produits ni pour tous les usages. Nous confirmons l’intervenant compétent pour le traitement, toute garantie éventuelle et les justificatifs nécessaires pour clôturer le mouvement.

Regroupez les instructions d’entreposage et les instructions douanières

Indiquez clairement la référence d'entrepôt et le motif afin que les marchandises retournées ne soient pas traitées comme un nouvel achat ordinaire. Demandez-nous de confirmer l'itinéraire et les exigences documentaires avant de réserver l'enlèvement. Conservez les justificatifs définitifs de circulation et de clôture avec la transaction d'origine.

Avant le départ des marchandises